Bienvenue à Brossair
Nous sommes un club orienté sur les activités d'aéromodélisme dans un cadre familial et amical. Le club est situé à Brossard, sur la rive-sud de Montréal.
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Écrit par Fabio Bandera
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Le club Brossair va organiser son fun-fly estival Samedi le 14 Août prochain (remis au lendemain en cas de pluie). Venez en grand nombre et invitez famille et amis !
Par ailleurs, plusieurs membres du club ont entrepris de réaliser un vidéo sur l'aéromodélisme qui sera vendu afin de générer des revenus pour le club. C'est un énorme travail et nous sollicitons l'aide de toute personne qui désire contribuer soit au contenu soit pour éditer le vidéo. Le club a obtenu l'accord du MAAC pour ce projet et le vidéo sera publicisé dans la revue MAC. Toute personne intéressée à participer peut contacter Camille Hébert. |
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Écrit par Isabel Deslauriers
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(Lettre de notre président, Camille Hébert) La majorité d'entrevous connaissent un peu les péripéties qu'on a vécu avec la Commission des territoires agricoles, le tout a continué de nous causer des soucis et d'énormes dépenses en 2009.
En début d'année nous sommes optimistes car notre appel a finalement eu lieu le 2 Décembre 2008, après quelques retards programmés.
J'ai personnellement témoigné à cette audience, avec Pascal Forget. Nos efforts et surtout les arguments de notre avocat, a convaincu les 2 juges de l'affaire de renverser la décision principale qui nous expulsait du site . Ainsi, le 26 Février 2009 ils ont rendu une décision d'appel (n ° STE-M-140526-0712)qui nous donne, le club Brossair, le droit d'occuper le terrain où nous sommes, depuis 1984, pour le modélisme tant que nous existerons et auront conclu une entente avec le propriétaire foncier. Dans le processus, ils demandent un plan officiel de notre domaine effectué par un expert dans ce domaine. Nos coûts ont été de $1054 dollars pour cette expertise. Elle a été fournie en juillet à la CPTAQ, une semaine avant la date limite.
Malheureusement, le 23 Mars 2009, nous avons reçu un coup très grave et très décourageant lorsque la CPTAQ a demandé la permission d'en appeler de notre jugement au tribunal civil du Québec, division d'appel administrative. Un droit que les deux parties peuvent exercer si des raisons graves le justifient, et il estime que le juge civil sera d'accord de permettre l'appel si l'intérêt public est élevé , ou le dommage causé au demandeur par la décision est grave.
Un point très important est que cette autorisation aurait pour effet d'annuler l'application pratique et détruirait la décision concernée. Dans ce cas, notre victoire sera effacé.
Une fois de plus, notre avocat a été mis sur le cas puisque nous ne pouvons pas nous représenter nous-mêmes et nous savons ne pas avoir l'expertise de toute façon.
Cela s'est avéré particulièrement complexe pour beaucoup de raisons soulevées dans la procédure d'appel.
La pire partie étant un cas test présenté dernièrement à la Cour d'appel du Québec et qui est maintenant en délibération et est très controversée pour eux en telle une patate chaude puisqu'ils doivent soit accepter ou refuser à une approche globale plus simple adoptée par le gouvernement et les législateurs et mis en place dans chaque tribunal administratif faisant affaire avec les citoyens, comme les accidentés de la route et les accidents du travail, la santé, l'agriculture (nous), les services professionnels et de nombreux autres domaines d'activité humaine.
Le 3 Juin 2009, l'audience en demande d'appel était prévu, avec notre avocat prêt à combattre pour nous. A ce moment, le juge sur le cas, en voyant la difficulté à prendre une décision sans léser les deux parties d'une manière sérieuse, a demandé aux deux parties de s'entendre sur un report de cette autorisation de faire appel jusqu'à 90 jours après que la cour d'appel aura rendu jugement, et autorisera encore plus loin si l'affaire est portée devant la Cour suprême du Canada.
Alors, où en sommes-nous?
Notre victoire reste dans les livres, nous avons donné énormément d'énergie sur l'ensemble de ces "choses" au lieu de nous occuper de l'entretien du terrain et de services aux membres.
Dans le futur, la CPTAQ pourrait revenir à la charge pour demander le droit d'appel à nouveau, si le jugement est en sa faveur, sinon notre victoire restera. Les frais de cette saga ont été très élevé: 24,500$ en tout depuis 2007 et surtout 7,403$ en juin alors qu'il ne nous restait pas cette somme. Grâce à une contribution exceptionnelle d'un généreux ami du club se chiffrant à 3000$ que nous espérons lui remettre éventuellement , nous avons payé 5,500$. Donc nous sommes présentement en déficit. Une demande d'aide d'urgence a été soumise au MAAC qui devrait nous répondre prochainement et une demande de rencontre avec la député a été rejetée par elle. |
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Écrit par Camille Hébert
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Voici un court résumé et compte-rendu de la comparution du 2 décembre 2008 de notre club Brossair au TAQ - Tribunal administratif du Québec -. Le but de cette journée était d’en appeler de la décision du CPTAQ d’expulser notre club d’une parcelle de terre agricole ou nos installations de vol sont situées. Cette expulsion était basée et expliquée en 30 points. |
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